REGLEMENT INTERIEUR
L’association a pour principal objectif le partage des connaissances. Nous sommes toutes
bénévoles, actives, nous investissons notre temps libre pour vous proposer un espace de
convivialité autour d’une passion commune, le scrapbooking ! Nous avons peu de
moyens mais des idées, des envies et de la motivation. Cette association vivra et se
développera avec et grâce à vous. Nous comptons sur vous pour apporter vos idées et
vos compétences. Chacun(e) est bienvenu(e) : débutant ou confirmé(e)…
Néanmoins, pour vivre en bonne intelligence au sein de l’association, il est nécessaire de
fixer certaines règles qui font l’objet de ce règlement intérieur.
Amicalement scrap…
REGLEMENT INTERIEUR:
Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts.
Article 1 – Statut Légal
« Récré 2 Scrap » est une association de loi 1901 à but non lucratif.
Aucun membre du bureau ni adhérent n’est rémunéré par l’Association.
Les membres du Bureau sont :
- Présidente et secrétaire Karine ASSE
- Trésorier Daniel ASSE
Le siège social de l’association est au 2, rue des trois Pommiers, 28410 ABONDANT
Article 2 – Cotisation
La cotisation annuelle est de 100 € par an et par adhérent. Le Bureau se réserve le droit de
modifier le montant de la cotisation au début de chaque année scolaire (soit en septembre).
La cotisation comprend les frais de fonctionnement de l’Association, l’achat de matériel prêté
aux adhérents ainsi que les kits fournis lors des ateliers dits « à thème ».
Chaque adhérent doit être à jour de cotisation pour participer aux ateliers et aux différentes
activités. Dans le cas contraire, après réunion du conseil d’administration et mise en demeure
infructueuse, le membre pourra être radié de l’association.
Le règlement intérieur et les statuts de l’association sont remis à l’adhésion. L’adhésion vaut
acceptation sans condition.
Article 3 – Adhérents mineurs
Les adhérents de moins de 18 ans sont acceptés à plusieurs conditions :
- Ils doivent avoir au moins 14 ans.
- Le bulletin d’inscription doit être rempli et signé par le représentant légal de l’enfant. Le
règlement intérieur de l’association doit être signé par le représentant légal et l’enfant.
- Lors des ateliers finissant en soirée, il est souhaitable qu’un responsable vienne récupérer le
mineur. L’association ne sera en aucun cas responsable en cas de problème survenant après sa
sortie de l’atelier. L’association ne prendra pas en charge le raccompagnement chez lui du
mineur.
- Le représentant légal procède à l’inscription aux ateliers au nom du mineur. Il doit s’assurer
que les ateliers correspondent au niveau de l’enfant.
Article 4 - les différents ateliers
Le but de l’association « Récré 2 Scrap » est de réunir les passionnés de scrapbooking,
débutants comme confirmés, autour de différents types d’ateliers.
Article 4-1 – Les ateliers « libres »
Les membres de l’association à jour de cotisation y accèdent gratuitement. Chacun doit
emmener les fournitures nécessaires au projet qu’il souhaite réaliser. Comme son nom
l’indique, l’atelier est « libre », il n’y a donc pas de thème ou de réalisation imposée. Des
challenges peuvent ponctuer l’atelier, sans obligation de les relever.
Les non-membres qui souhaitent faire un atelier « d’essai » sont les bienvenus, ils devront
participer à hauteur de 5€.
Pour connaître les dates des ateliers libres, les membres doivent se référer au planning fourni
sur le site internet. Ils peuvent aussi contacter le Bureau pour plus d’informations.
Le Bureau peut, en cas de force majeure, annuler une date d’atelier libre. Dans ce cas, il
s’arrangera pour prévenir les membres le plus tôt possible.
Article 4-2 – Les ateliers « A thème »
Les membres de l’association à jour de cotisation se voient fournir le kit gratuitement. Ils
emmènent néanmoins leur matériel de base (ciseaux, colle, photos, quelque chose pour
protéger la table). Les animatrices peuvent aussi leur demander d’emmener des fournitures
supplémentaires.
Comme son nom l’indique, cet atelier est consacré à la réalisation d’un projet défini à
l’avance (carte, page, mini album…).
Article 4-2-1 : Procédure d’inscription pour les adhérents
Les ateliers à thème sont prévus à l’avance pour permettre aux membres à jour de cotisation
de s’inscrire en priorité. Les membres à jour de cotisation ne paient pas le kit fourni mais
doivent emmener leurs fournitures de base. Pour certains ateliers, l’association pourra
demander aux inscrits d’emmener d’autres fournitures basiques.
Pour s’inscrire, les membres peuvent consulter le planning mis à leur disposition sur le site
internet de l’association. S’ils sont intéressés par un atelier à thème, ils peuvent s’inscrire par
e-mail ou lors des réunions sous réserve des places disponibles. Le nombre de place étant
limité, les e-mails et les demandes orales sont gérés par ordre d’arrivée.
Les membres peuvent s’inscrire en priorité par rapport aux non membres de l’association
jusqu'à une date fixée par le Bureau.
Article 4-2-2 : Procédure d’inscription pour les non adhérents
Les adhérents à l’association peuvent s’inscrire en priorité par rapport aux non-membres
jusqu'à une date fixée par le Bureau. A partir de cette date, et s’il reste des places disponibles,
les inscriptions seront ouvertes aux non membres de l’association qui souhaitent suivre
l’atelier. Ils peuvent donc s’inscrire par e-mail, et s'engagent à payer le jour de l'atelier, avant
le début de celui-ci.
Le Bureau se réserve le droit de fixer le montant à payer en fonction du type d’atelier.
Article 4-2-3 : Annulation d’un atelier à thème
En cas de force majeure, l’association ou l’animatrice de l’atelier peut annuler un atelier à
thème. Les inscrits seront alors prévenus le plus tôt possible.
Si un inscrit annule sa participation à l’atelier, sa place redevient libre.
Article 5 – Ateliers pour enfants
L’association peut ouvrir exceptionnellement des ateliers parents / enfants. Les enfants
devront avoir minimum 7 ans.
Article 5-1 – Inscription
Les enfants des adhérents à l’association peuvent s’inscrire en priorité jusqu’à une date fixée
par le Bureau. Le règlement se fait à l’inscription, à un tarif préférentiel.
A partir de cette date, et s’il reste des places disponibles, les inscriptions seront ouvertes aux
enfants des non membres de l’association qui souhaitent suivre l’atelier, à plein tarif. Les
inscriptions seront closes à la date fixée par le Bureau.
Le règlement se fera le jour de l'atelier, avant le début de celui-ci.
Article 6 – Rémunération des membres du Bureau
L’association «Récré 2 Scrap » est une association de loi 1901 à but non lucratif : les
membres du Bureau ne sont donc pas rémunérés par elle.
En revanche, un membre du Bureau étant employé par une compagnie de
scrapbooking à titre de VDI (vendeuse à domicile indépendante) reçoit une rémunération
de cet employeur qui est tout à fait étrangère au statut de membre du Bureau de l’association
« Récré 2 Scrap »
Article 7 – Achat de matériel
Les cotisations à l’association « Récré 2 Scrap » servent à l’achat de matériel en commun, qui
sera prêté aux membres lors des ateliers.
Elles servent aussi à l’achat des kits distribués lors des ateliers à thème.
Les membres ne sont pas autorisés à emporter le matériel commun chez eux : il appartient à
l’association.
La détérioration du matériel commun pourra donner lieu, après consultation entre les
membres du Bureau, au remboursement total ou partiel par la ou les personnes responsables.
En ce qui concerne l’achat du matériel ou l’abonnement éventuel à un magazine, le Bureau
peut consulter les membres de l’association.
Article 7-1 – les magazines
Les magazines achetés par l’association sont mis en commun lors des ateliers libres. Il
peuvent également être prêté aux adhérents. Une feuille d’emprunt sera remplie par un des
membres du bureau et l’emprunteur. En cas de non restitution du magazine, le remboursement
total sera exigé.
Article 8 – Règlement intérieur
Au moment de l’inscription, chacun reçoit une copie du règlement intérieur et des statuts de
l’association «Récré 2 Scrap ».
L’adhésion à l’association vaut acceptation du règlement intérieur et des statuts et chaque
membre s’engage à le respecter.
En cas de manquement grave au règlement, le conseil d’administration convoquera l’adhérent
fautif qui devra s’expliquer. Une lettre recommandée sera envoyée à l'adhérent fautif afin de
lui notifier la décision. Le Bureau se réserve le droit d’apprécier la gravité de l’acte et la
sanction à appliquer. La sanction peut aller jusqu’à l’exclusion définitive de l’association sans
possibilité de remboursement de la cotisation. L’association se réserve le droit de porter
plainte en son nom. L'adhérent fautif dispose d'un délai de 10 jours pour contester la décision
du conseil d'administration.
Une nouvelle copie du règlement et/ou des statuts peut être remise sur demande.
Article 9 – Ateliers donnés par un membre de l’association
N’importe quel membre de l’association peut proposer une création originale en atelier.
Le membre doit d’abord en discuter avec le Bureau qui donnera son accord et organisera les
inscriptions dans les mêmes conditions que celles listées dans les articles 4-2 et suivants.
La date sera fixée en accord entre le membre, le Bureau et les disponibilités de location de la
salle.
La création proposée par le membre doit être une création originale et non copiée sur un autre
artiste.
Le membre ne pourra prétendre à aucune rémunération de la part de l’association. Les kits
seront commandés après accord entre le membre et le Bureau.
Article 10 – Atelier donné par un non membre de l’association
Exceptionnellement, un ou une Animatrice, non adhérent à l’association « Récré 2 Scrap »,
pourra donner un atelier dans le cadre de l’association.
Le Bureau se réserve le droit de fixer le prix de cet atelier, après accord entre le Bureau,
l’Animatrice et après le calcul des prix des kits.
Les membres de l’association pourront être amenés à participer aux frais, mais à un prix
moindre que les non membres.
Les non membres qui souhaitent participer payeront leur kit et une participation aux frais.
Les inscriptions se feront dans les mêmes conditions que pour les ateliers à thème (voir
articles 4-2-1 et 4-2-2).
Article 11 – Cropping
Plus ou moins régulièrement, selon les disponibilités matérielles, l’association pourra
organiser des croppings.
Le Bureau se réserve le droit de fixer le prix de cet évènement, après accord entre eux. Les
membres de l’association auront droit à un tarif préférentiel.
Article 12 – Sortie de groupe
L’association peut organiser des sorties de groupe aux salons de loisirs créatifs. Les membres
pourront alors bénéficier de tarifs préférentiels. Les frais de transport et de restauration restent
à la charge des membres.
Article 13 – Partenariat avec Stampin’Up
Régulièrement, des réunions seront organisées pour présenter les nouveaux produits de
Stampin’Up. Les dates et lieux seront communiqués sur le site de l’association. Ces réunions
sont gratuites et ouvertes à tous, adhérents et non adhérents.
Si des mini ateliers sont organisés lors d’une réunion avec les produits de Stampin’Up, les
non adhérents devront participer financièrement, et leur inscription ne sera officielle qu’après
règlement.